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Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.647 du 5 octobre 1998 portant nomination d'un Inspecteur de police.
'Etat :
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck TOTTI est nommé Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997.
Il est rangé ... Ministre d'Etat :
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck TOTTI est nommé Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.614 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Marc BERARDI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Marc BERARDI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.613 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre ANTONINI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre ANTONINI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.616 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre DI CRESCENZO est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre DI CRESCENZO est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.620 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent OBERDORFF est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent OBERDORFF est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.615 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CHERQUI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CHERQUI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.618 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Ludovic HEBRAL est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Ludovic HEBRAL est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.619 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier KRUPPERT est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier KRUPPERT est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.617 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent HAMEN est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent HAMEN est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1 ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.389 du 31 mars 1998 portant nominationd'un Sous-brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique.
Cette nomination prend effet à compter du 30 mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... -brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Cette nomination prend effet à compter du 30 mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.403 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Armand ATALAINHA est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Armand ATALAINHA est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.405 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CIVILETTI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CIVILETTI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.406 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric GIAUFRET est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric GIAUFRET est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.404 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles BENETEAU est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il est ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles BENETEAU est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.407 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent PONS est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il est ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent PONS est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 ...